Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BONS CRUS CHATEAU HAUTE-SERRE
ETABLISSEMENTS CALIXTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1629560
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2000
LES BONS CRUS CHATEAU HAUTE-SERRE de ETABLISSEMENTS CALIXTE

Présentation de la marque LES BONS CRUS CHATEAU HAUTE-SERRE

Déposée le 26 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CALIXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BONS CRUS CHATEAU HAUTE-SERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CALIXTE domicilié(e) 07240 VERNOUX EN VIVARAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque LES BONS CRUS CHATEAU HAUTE-SERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONS CRUS CHATEAU HAUTE-SERRE est expirée depuis le 26 novembre 2000.

ETABLISSEMENTS CALIXTE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCI'SECS , LES SECS A POINT FLEURY MICHON , LA CHARCUTHEQUE , FETE DES PERES , GAUL , CALECHE , L'APERITIF A LA FRANCAISE , CALIXTE PRODUCTEUR , LES BONS CRUS CALIXTE , BI-CENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE


ETABLISSEMENTS CALIXTE (S.A.) - 07240 VERNOUX EN VIVARAIS - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163012 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163011 - Publication au BOPI 1993-09-16

Viande de porc et en particulier saucisses, charcuterie, salaisons fraiches et sèches, tous pur porc